Droit pénal du travail camerounais - Paul-Gérard Pougoué

Droit pénal du travail camerounais

Paul-Gérard Pougoué , Monique Aimée Mouthieu

Harmattan Cameroun | décembre 2023
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Ce que dit l'éditeur

Droit pénal du travail Camerounais

Il était temps d'élaborer un ouvrage sur le droit pénal du travail camerounais, matière encore peu connue du grand public, peu investiguée par les inspecteurs de travail, les chefs d'entreprises, les travailleurs, les avocats et les juges, et peu systématisée par la doctrine.

Le présent ouvrage questionne l'application du droit pénal dans l'entreprise. La sphère du droit pénal substantiel du travail est articulée autour des principales infractions, notamment les atteintes aux personnes, les infractions dans le cadre des relations individuelles et collectives de travail et des auteurs de l'infraction, qui peuvent être des personnes physiques ou morales. La dimension procédurale du droit pénal du travail concerne la constatation des infractions, dont le principal acteur est l'inspecteur du travail, et les moyens mobilisés à cet effet. Elle s'étend à la poursuite de leurs auteurs à travers la mise en mouvement de l'action publique, l'exercice de l'action civile et leur jugement assorti de sanctions pénales.

Résumé

Synthèse sur le droit du travail camerounais. Les atteintes aux personnes, les infractions dans le cadre des relations individuelles et collectives de travail et les auteurs de l'infraction sont notamment abordés. ©Electre 2024

Caractéristiques

Éditeur(s)
Date de parution
28 décembre 2023
Rayon
Droit
EAN
9782336419305
Nombre de pages
477 pages
Reliure
Broché
Dimensions
24.0 cm x 16.0 cm x 2.6 cm
Poids
723 g