La procédure pénale

Jean Larguier

PUF | août 2007

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Ce que dit l'éditeur

Qu'est-ce que la procédure pénale ? C'est le droit pénal en action, lequel consiste à rechercher les auteurs d'infractions et à les juger. L'infraction permet de déclencher le procès, et la peine ne peut normalement intervenir que sur le fondement d'une décision judiciaire : la procédure pénale est donc le chaînon entre l'infraction commise et la sanction prononcée. Elle détermine l'organisation et le rôle des autorités chargées de la répression. Idéalement, une procédure pénale parfaite serait celle qui punirait les coupables et seulement eux.

Dans cet ouvrage, l'auteur se propose d'étudier l'organisation de la justice pénale et le déroulement du procès, afin d'éclairer le fonctionnement même du mécanisme procédural.

Résumé

Examine l'organisation de la justice pénale (organes et moyens de décision) et les règles de déroulement du procès pénal (enquêtes de police, actions publique et civile, instruction et jugement). ©Electre 2024