Les Fonds de Capital-Investissement

5^e édition

Principes juridiques et fiscaux

Les fonds alternatifs et notamment les fonds de capital-investissement suscitent de plus en plus la curiosité et l'intérêt. De l'Europe qui bouleverse cette industrie avec la Directive AIFM aux médias qui relatent chaque jour la prise de contrôle d'une société par un « fonds de capital-investissement ». Mais que recouvre la notion de fonds de capital-investissement ? Quelles sont les règles juridiques qui gouvernent leur création, leur fonctionnement et leur liquidation ? Quelle est leur fiscalité et celle de leurs investisseurs ? C'est à l'ensemble de ces questions que le présent ouvrage répond.

Cette cinquième édition traite également des dernières évolutions apportées aux fonds de capital-investissement et plus généralement aux fonds alternatifs : fonds de remploi (CGI, art. 150-0 B ter), éligibilité à l'assurance vie et l'épargne retraite, label ELTIF, SLP, organismes de financement, etc.

Destiné aux professionnels du capital-investissement, à leurs conseils et aux universitaires, et plus largement aux acteurs de la gestion alternative, cet ouvrage technique se veut également pratique. Il identifie les différents choix qui s'offrent aux investisseurs : l'investissement doit-il être direct ou intermédié, la gestion réalisée pour compte propre ou pour compte de tiers, le Fonds doit-il être français ou étranger, constitué sous forme de société (SLP, SCR, société holding, SICAV...) ou de fonds (FPCI, FCPR, FPS...) ? Cet ouvrage présente de façon exhaustive les différents aspects juridiques et fiscaux des fonds de capital-investissement.

Marc Simoncini