Bien-être au travail et droit pénal : étude jurisprudentielle et doctrinale
François Lagasse , Michel Palumbo
Versailles, Lyon 2ᵉ, Lyon 6ᵉ...
Ce que dit l'éditeurLe présent ouvrage fait le point sur l'évolution récente du droit du bien-être au travail. En 2006, les auteurs ont publié une chronique de jurisprudence relative au bien-être au travail et à la responsabilité pénale y afférente. Depuis lors, beaucoup d'eau a coulé sous les ponts et une abondante jurisprudence a été rendue. Il leur a semblé indispensable de refondre entièrement l'ouvrage, en insistant d'une part sur la réglementation et la doctrine, d'autre part sur la jurisprudence rendue jusqu'au printemps 2015.
Une bibliographie et un index alphabétique complètent utilement l'ouvrage. Les décisions les plus importantes rendues en la matière sont consultables sur le site www.legis.be. |
RésuméL’évolution de la législation sécuritaire depuis le Règlement général pour la protection du travail jusqu’aux adaptations les plus récentes figurant dans le Code sur le bien-être au travail. Traite de la jurisprudence rendue en cas d’accident du travail ou d’infraction à la réglementation sur le bien-être au travail, des diverses infractions en matière de sécurité au travail. ©Electre 2024 |
Caractéristiques Auteur(s) Éditeur(s) Date de parution
1 octobre 2015
Collection(s)
Perspectives de droit social
Rayon
Droit
Contributeur(s) Henri D. Bosly
(Préfacier) EAN
9782874559662
Nombre de pages
340
pages
Reliure
Broché
Dimensions
24.0
cm x
17.0
cm x
2.0
cm
Poids
658
g
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