La titrisation des actifs intellectuels - Alexandre Quiquerez

La titrisation des actifs intellectuels

Alexandre Quiquerez

Larcier Intersentia | mai 2013
175.75 €
-5% pour les titulaires de la carte avec le retrait en librairie
LIBRAIRIES PARTICIPANTES
Paris VIᵉ, Paris VIIIᵉ, Paris XVIIᵉ, Paris Vᵉ
Versailles, Lyon 2ᵉ, Lyon 6ᵉ...
Voir les disponibilités en librairie
185.00 €
Disponibilité en ligne
Expédié entre 9 et 15 jours

Ce que dit l'éditeur

Quel lien existe-t-il entre la titrisation et David Bowie ? A priori, aucun ! La crise des subprimes contribue à renforcer l'image de la titrisation d'après laquelle il s'agirait d'un montage complexe de transformation de créances de prêts en titres financiers. En revanche, on connaît moins les titrisations de droits de propriété intellectuelle, dont David Bowie a été l'un des pionniers dans les années 90.

L'objectif de cet ouvrage est de vérifier si la titrisation est applicable aux droits de propriété intellectuelle (droits d'auteur, brevets, marques...), ainsi que de rechercher les avantages et les risques d'une telle opération.

À la fois souple et accueillant à l'égard de la propriété intellectuelle, le droit luxembourgeois de la titrisation sert de point de départ de ces recherches, tout en étant mis en regard avec d'autres systèmes juridiques, en particulier le droit français et le droit américain.

Le mariage de la titrisation et de la propriété intellectuelle invite non seulement à concevoir la titrisation comme un mécanisme de financement transposable à tout actif, mais aussi à envisager les droits de propriété intellectuelle comme de véritables actifs.

Résumé

Après avoir analysé la compatibilité du domaine titrisable avec la propriété intellectuelle, cette thèse examine l'adaptation du montage à la propriété intellectuelle, ainsi que le respect des intérêts qui lui sont liés. ©Electre 2024

Caractéristiques

Éditeur(s)
Date de parution
6 mai 2013
Rayon
Droit
Contributeur(s)
André Prüm (Préfacier), Nicolas Binctin (Préfacier)
EAN
9782804453985
Nombre de pages
621 pages
Reliure
Broché
Dimensions
24.0 cm x 16.0 cm x 3.4 cm
Poids
960 g