Le droit d'auteur au temps du Front populaire : le nouveau paradigme du travailleur intellectuel - Jean Zay

Le droit d'auteur au temps du Front populaire : le nouveau paradigme du travailleur intellectuel

Jean Zay

Dalloz | mai 2015
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Ce que dit l'éditeur

Volume 12

Jeune ministre de l'Éducation et des Beaux-Arts du Front populaire, Jean Zay soumet un projet de loi ambitieux sur le droit d'auteur et le contrat d'édition. Il veut moderniser le droit d'auteur issu de la Révolution, et faire de l'auteur un « travailleur intellectuel » que la loi et une gestion collective des droits d'exploitation protégeront.

Alors que les critiques font rage, la guerre est déclarée. Jean Zay, arrêté, sera exécuté par la milice le 20 juin 1944. La loi du 11 mars 1957 et l'actuelle évolution du droit d'auteur ont réalisé et réalisent encore nombre des dispositions qu'il avait entendu promouvoir.

Résumé

Alors ministre du Front populaire, Jean Zay présente un projet de loi ambitieux sur le droit d'auteur, situé entre droit de la propriété et droit du travail. ©Electre 2024

Caractéristiques

Auteur(s)
Éditeur(s)
Date de parution
6 mai 2015
Collection(s)
Tiré à part
Rayon
Droit
Contributeur(s)
Jean-Michel Bruguière (Editeur scientifique (ou intellectuel))
EAN
9782247155026
Reliure
Broché
Dimensions
20.0 cm x 12.0 cm x 0.9 cm
Poids
112 g

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