Contrats spéciaux - Pascal Puig

Contrats spéciaux

Pascal Puig

Lefebvre Dalloz | novembre 2017
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Ce que dit l'éditeur

Contrats spéciaux

7e édition

Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver...

L'arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d'opérations dont l'univers est en perpétuelle expansion. L'imagination créatrice de la pratique donne sans cesse naissance à de nouvelles figures contractuelles, souvent complexes, qu'il est délicat d'appréhender. Cet ouvrage en fournit les clefs.

Prolongeant le droit des obligations, cet ouvrage étudie les principaux contrats spéciaux tels qu'ils sont enseignés en Licence 3 ou Master 1 de droit (vente, bail, entreprise, mandat, prêt, dépôt...). Il s'attache à identifier les contours de chaque catégorie de contrats avant d'en exposer le régime détaillé. Il traite également de l'influence croissante des droits fondamentaux sur les contrats et développe avec précision l'éventail des avant-contrats (accord de principe, pacte de préférence, promesses...). Outre l'exposé du droit positif, l'ouvrage propose un regard critique et de nombreuses pistes de réflexion, notamment dans la perspective d'une réforme à venir du droit des contrats spéciaux.

Cette nouvelle édition est à jour de l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats et des obligations, de ses implications en droit des contrats spéciaux et de ses premières applications jurisprudentielles. Elle intègre également le projet de réforme du droit de la responsabilité civile rendu public le 13 mars 2017, les propositions de directives européennes sur certains aspects de la vente en ligne et des contrats de fourniture de contenu numérique ainsi que l'avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux présenté par l'Association Henri Capitant le 26 juin 2017.

Résumé

Une introduction au régime des contrats spéciaux, traitant aussi de l'influence des droits fondamentaux sur les contrats et développant l'éventail des avant-contrats. Avec des pistes de réflexion. ©Electre 2026

Caractéristiques

Auteur(s)
Éditeur(s)
Date de parution
22 novembre 2017
Collection(s)
Hypercours Dalloz
Rayon
Droit
Contributeur(s)
Julie Payet (Collaborateur),Isabelle Boismery (Collaborateur)
EAN
9782247169269
Reliure
Broché
Dimensions
24.0 cm x 19.0 cm x 3.3 cm
Poids
1555 g

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