Infractions et incidents par drones

Ce que dit l'éditeur

Infractions et incidents par drones

Le drone s'est imposé en quelques années comme un outil du quotidien, au service des loisirs comme des activités professionnelles. Pourtant, derrière cette apparente simplicité d'usage se cache un environnement juridique dense et exigeant, où la moindre méconnaissance peut entraîner sanctions, poursuites judiciaires et parfois des conséquences graves en matière de sécurité aérienne.

Chaque année, des télépilotes font l'objet de rappels à la loi voire de condamnations pour des infractions le plus souvent commises par des télépilotes de bonne foi, mais en méconnaissance de la réglementation. Parallèlement, les incidents impliquant des drones (rapprochements avec des aéronefs habités et chutes au sol notamment) interrogent la capacité du cadre juridique existant (et son intelligibilité) à prévenir les risques et à accompagner l'essor de cette technologie.

À travers une analyse rigoureuse et pédagogique, les auteurs proposent une exploration structurée :

• de la compréhension du risque (du risque répressif lié à la complexité normative, la valeur juridique des cartes et applications de préparation de mission ; mais aussi risques aéronautiques, en l'air comme au sol, dans un espace aérien partagé avec l'aviation habitée) ;
• des infractions susceptibles d'être commises au moyen d'un drone ;
• des mécanismes de constatation et de poursuite (procès-verbaux, saisies, rôle des forces de l'ordre, signalement électronique, base « Infodrones ») ;
• des incidents et accidents impliquant des drones répertoriés (régime de notification, traitement des événements de sécurité, retours d'expérience de la DSAC, occurrences recensées par l'AESA, enquêtes menées par le BEA et enseignements opérationnels).

À la croisée du droit pénal, du droit de l'aviation civile et de la sécurité opérationnelle, cet ouvrage s'adresse aux exploitants, télépilotes, juristes, forces de l'ordre, assureurs, exploitants d'aérodromes et à tous les acteurs du secteur du drone souhaitant mieux comprendre les risques juridiques et sécuritaires associés à ces aéronefs sans équipage à bord.

Parce que la sécurité aérienne ne repose pas uniquement sur la technologie, mais aussi sur la connaissance du droit et la responsabilité individuelle, ce livre apporte les clés indispensables pour évoluer dans un espace aérien partagé, complexe et en constante mutation.