Droit rural
Nicolas Dissaux
Versailles, Lyon 2ᵉ, Lyon 6ᵉ...
Ce que dit l'éditeurDroit rural Sans paysans, pas de pays. C'est dire l'importance du droit rural. Sa technicité en rebute plus d'un. Ses enjeux en font pourtant une matière dont la richesse ne saurait être totalement abandonnée aux spécialistes. Le droit rural touche à l'essence de nos rapports aux êtres et aux choses. Ce manuel n'a donc pas d'autre but que de mettre en relief l'intérêt fondamental d'une discipline trop délaissée et d'en proposer quelques clés de compréhension. Il traite de l'espace rural dans une première partie et de l'activité agricole dans une seconde. La plupart des sujets d'une branche du droit en perpétuel chantier se trouvent ainsi abordés : aménagement et équipement de l'espace rural, statut de l'entrepreneur individuel agricole, sociétés agricoles, contrôle des structures, contrats ruraux, aides publiques, distribution agricole, ou encore valorisation des produits. La plupart des forces qui concourent à l'exploitation d'une activité agricole sont également mises en exergue : l'homme, l'animal et le végétal. Ce manuel s'adresse à tous les juristes : étudiants, universitaires et professionnels. |
RésuméDes exposés sur l'organisation des espaces ruraux, des textes de droit rural ainsi que les dernières jurisprudences : l'aménagement de l'espace rural, la SAFER, les servitudes, les chemins, l'organisation et le fonctionnement de l'exploitation agricole, l'accès au foncier agricole, entre autres. ©Electre 2025 |
Caractéristiques Auteur(s) Éditeur(s) Date de parution
12 novembre 2024
Collection(s)
Domat droit privé
Rayon
Droit
EAN
9782275143880
Nombre de pages
557
pages
Reliure
Broché
Dimensions
22.0
cm x
16.0
cm x
2.5
cm
Poids
706
g
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