Gouvernance et fonctions clés de risque, conformité et contrôle dans les établissements financiers : post-solvabilité 2, CRD4, AIFM

Ce que dit l'éditeur

Les fonctions de risque, conformité et contrôle dans les établissements bancaires et financiers, les sociétés d'assurance, les mutuelles et les sociétés de gestion d'actifs ont subi une profonde mutation et convergé au fil du temps, sous l'impulsion des normes réglementaires, depuis l'émergence des premiers textes - au début des années 1990 - jusqu'aux plus récentes évolutions post-crise. Les exigences en matière de gouvernance des établissements ont, en outre, été structurellement modifiées grâce aux récentes directives européennes sur la solvabilité (Solvabilité 2 pour les assureurs et mutuelles ; CRD4, pour les établissements de crédit et entreprises d'investissement...).

Dans l'Asset Management, les normes de contrôle des risques et rémunérations ont également évolué, avec notamment la directive AIFM.

Cet ouvrage présente les caractéristiques de ces fonctions clés qui constituent le socle des dispositifs de contrôle interne et de gestion des risques, ainsi que les nouvelles exigences pour les organes de gouvernance des établissements.

Les fonctions successivement décrites sont :

• La fonction conformité.
• La fonction de responsable des contrôles permanents.
• Le responsable LCB-FT - Le correspondant/déclarant TRACFIN.
• Le responsable du contrôle des services d'investissement RCSI et RCCI.
• La fonction risques.
• La fonction de responsable de la sécurité des systèmes d'information (RSSI).
• La fonction de contrôle périodique (audit interne).

L'auteur analyse les interdépendances entre ces professions et explique comment optimiser leur organisation et leurs relations afin d'oeuvrer pour une meilleure gouvernance, un contrôle efficace et une plus grande maîtrise des risques.

Elle met en exergue les nouvelles exigences pour le conseil d'administration ou de surveillance en matière d'organisation (comités spécialisés du conseil), de rôle et responsabilité des administrateurs, de compétences et formation.