Traité du contrat d'assurance terrestre

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Traité du contrat d'assurance terrestre

L'assurance innerve le tissu social : vie privée des citoyens, activités économiques de toutes sortes (entreprises, professions libérales), action des collectivités publiques et de leurs services. Le contrat d'assurance est l'instrument qui permet la rencontre d'un assureur et d'un assuré. Ignoré du Code civil, longtemps abandonné à la liberté contractuelle, le contrat d'assurance terrestre est doté, aujourd'hui, d'un droit très riche, dont on trouve les prémices dans la grande loi du 13 juillet 1930, et que ce traité se donne pour objet de faire connaître.

Une longue introduction, outre 1a recherche des éléments d'identification du contrat, présente ses acteurs et les sources du droit qui le régit. Puis 1e trait est divisé en deux livres.

Le livre 1 renferme les régies générales qui s'appliquent au contrat d'assurance, quelles que soient la nature des risques envisagés et les garanties offertes par l'assureur. Le contrat y est pris comme la structure de base qui supporte la relation d'assurance. De ce point de vue, par conséquent, sont analysées successivement : son élaboration (notamment conclusion et objet), son exécution, avec l'analyse des obligations des parties, enfin son extinction. À pièces, s'ajoute l'étude du contentieux du contrat.

Le livre 11 contient les règles particulières qui prennent en considération les catégories d'assurances établies en rapport avec la nature des risques garant soit : les assurances de dommages (règles générales et règles propres à l'assurance de responsabilité) et les assurances de personnes (assurance sur 1 vie, assurance contre les accidents corporels, assurance-maladie complément, assurance de groupe).

Cet ouvrage est un instrument de travail indispensable à tous ceux qui pratiquent directement l'assurance (services des sociétés d'assurances, intermédiaires, gestionnaires de risques dans les entreprises et les collectivités publiques) ainsi qu'à ceux qui la rencontrent d'une manière ou d'une autre (avocats, magistrats, organismes de défense des consommateurs, enseignant ? étudiants, journalistes, etc.).