Le droit des bibliothèques

Règles et pratiques juridiques

En dépit de l'absence d'une grande loi qui embrasserait l'ensemble de la question bibliothécaire, le droit français des bibliothèques est très dense. C'est à une analyse synthétique de ce droit que s'essaie le présent ouvrage.

Traiter du droit des bibliothèques ne consiste pas seulement à décrire le corpus historiquement très fragmenté des textes qui le constituent. Il s'agit aussi d'étudier les « pratiques juridiques » des bibliothécaires, c'est-à-dire les différents modes par lesquels la pratique mène au quotidien ses actions en s'inscrivant dans un cadre juridique qui la contraint mais avec lequel elle compose et qu'elle réinvente sans cesse.

Pour cela, l'ouvrage appréhende le droit des bibliothèques au prisme de trois objets : le service (1^re partie : L'organisation du service public des bibliothèques), les biens (2^e partie : La responsabilité des collections) et les bénéficiaires (3^e partie : L'accès aux bibliothèques et la jouissance des collections). Pris ensemble, ces trois objets dessinent un panorama des questions juridiques auxquelles les bibliothèques - qu'elles soient de « lecture publique » ou universitaires, qu'elles soient territoriales ou nationales - se trouvent aujourd'hui confrontées.