Le Conseil constitutionnel par lui-même

Étude de la fabrique jurisprudentielle

Longtemps resté opaque, le Conseil constitutionnel a souvent été décrit comme une « boîte noire », rétive à l'analyse de ses mécanismes décisionnels. Ce livre propose d'en explorer les rouages en suivant les opérations concrètes par lesquelles l'institution élabore ses décisions. S'écartant des modèles stratégiques ou abstraits, il met au point une approche de type pragmatique, attentive aux formats, aux conventions et aux interactions qui structurent la fabrique jurisprudentielle.

L'enquête revient, à nouveaux frais, sur le processus de juridictionnalisation engagé dans les années 1990 : informatisation, généralisation des notes d'analyse, montée en puissance des collaborateurs. Elle montre comment ces outils orientent les décisions sans en fixer mécaniquement l'issue. Rompant avec les dénonciations d'un Conseil constitutionnel inféodé à l'exécutif ou à son secrétaire général, l'ouvrage décrit un processus décisionnel marqué par un enchevêtrement de dispositifs, de conventions et de modes d'action. Les décisions ne se contentent pas d'être préparées : elles se négocient, font l'objet d'appropriations et se redéfinissent au fil des interactions. L'analyse des comptes rendus de délibération révèle les marges d'autonomie dont disposent les conseillers, selon des profils de conduite révélateurs de conceptions contrastées du métier de juge constitutionnel.

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