Plaidoyers et contentieux stratégiques

Fruit d'échanges pluridisciplinaires et surtout de croisement de regards entre universitaires, académiques engagés - scholar activist -, juristes ou chargés de plaidoyers d'ONG, avocats, politistes travaillant sur les usages militants du droit, cet ouvrage dresse un panorama de stratégies juridiques récentes mises en place par la société civile pour favoriser la protection du vivant. Tant la question du succès de ces actions, que de leurs échecs y est abordée.

Des stratégies contentieuses communes ou spécifiques à certains champs de la protection du vivant tels que la lutte contre le changement climatique, la lutte contre l'érosion de la biodiversité y sont présentées ainsi que les stratégies émergentes ou encore trop inexplorées comme celle de la lutte contre le greenwashing.

Au côté de ce contentieux, il s'agit aussi de mettre en lumière les autres répertoires d'actions juridiques des ONG environnementales. Est exposé un échantillon non exhaustif de nombreuses stratégies juridiques liées notamment au cadrage réglementaire et légal, aux techniques de plaidoyer juridiques, aux actions de reporting ou benchmark au service du blame et shame, aux moyens d'entrer dans le procès (avec intervention volontaire, les amicus, les contributions étroites, etc.).

En somme, se dessinent de nouvelles dynamiques des contentieux environnementaux pour y préserver le vivant (Partie 1) en pensant les luttes systémiques et locales pour contraindre l'État et les acteurs privés. Leur action se traduit le plus souvent par la construction d'édifices contentieux et de plaidoyers (Partie 2) pour imposer le cadrage réglementaire. Mais l'impératif de protection du vivant les invite à se renouveler, à sophistiquer leur action en ayant recours à toutes les « armes du droit » susceptibles d'être mobilisées (Partie 3), et ce, en associant tant le citoyen que le juge.

Anne-Sophie Denolle