Quel avenir pour le capital social ? : actes du colloque
Versailles, Lyon 2ᵉ, Lyon 6ᵉ...
Ce que dit l'éditeurLa doctrine classique ne semble avoir jamais été véritablement à l'aise avec la notion de capital social. Appréhendée de façon abstraite, exposée de façon sommaire dans les manuels de référence, elle ne semble pas occuper dans les réflexions des auteurs la place qu'elle pourrait mériter. Car dans la pratique des affaires, la notion de capital social demeure une référence extrêmement forte tant pour les comptables que pour les juristes. Cependant a-t-elle encore une véritable signification? Et si oui, laquelle? S'agit-il, comme beaucoup le suggèrent, d'une notion dépassée? À supposer que ce soit le cas, peut-on envisager d'aller au-delà et puiser dans les enseignements du droit comparé des techniques alternatives? Ces questions premières sont au coeur de cet ouvrage issu des travaux d'un colloque qui s'est tenu en octobre 2003 et qui a cherché à dresser un bilan de l'état du droit qui régit le capital social et ses mutations. Cette manifestation a cherché également à identifier les conséquences parfois contestables qui découlent de l'attachement de notre droit positif à cette notion de capital social et les phénomènes en devenir comme, par exemple, la dissociation entre capital et apports. |
RésuméRéflexions autour de la notion de capital social d'une entreprise. Analyse les raisons de la crise de sa justification théorique et des insuffisances de son régime juridique. Apporte des éléments de droit comparé pour éclairer la perte de vitesse de ce concept. ©Electre 2024 |
Caractéristiques Éditeur(s) Date de parution
24 juin 2004
Collection(s)
Thèmes et commentaires
Rayon
Droit
Contributeur(s) Alain Couret
(Directeur de publication), Hervé Le Nabasque
(Directeur de publication), Centre de recherche en droit financier de l'Université Panthéon-Sorbonne
(Organisateur d’un congrès), Thomson Transactive
(Organisateur d’un congrès), C'M'S' Bureau Francis Lefebvre
(Organisateur d’un congrès), Dalloz
(Organisateur d’un congrès) EAN
9782247058396
Nombre de pages
227
pages
Reliure
Broché
Dimensions
24.0
cm x
17.0
cm x
1.3
cm
Poids
378
g
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