La réforme de l'évaluation environnementale : guide opérationnel

Justine Bain-Thouverez , Claire Bour , Catherine Dupuy

Territorial | septembre 2019

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Ce que dit l'éditeur

La réforme de l'évaluation environnementale

Guide opérationnel

Cet ouvrage se veut un outil d'appréhension pratique et complet de la réforme de l'évaluation environnementale et des dernières évolutions apportées notamment par la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (Élan) et la loi n° 2018-202 du 26 mars 2018 relative à l'organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024.

Dans cette approche pragmatique de la réforme de l'évaluation environnementale, il illustre son analyse des textes par des retours d'expérience de praticiens en ciblant les difficultés récurrentes rencontrées par ces derniers et les innovations mises en place.

Il s'adresse à tout professionnel concerné par la rédaction ou l'application de l'évaluation environnementale en général : bureaux d'études, collectivités territoriales, promoteurs immobiliers...

Résumé

Une analyse des dernières évolutions de l'évaluation environnementale, notamment des lois du 23 novembre 2018 et du 26 mars 2018, illustrée de retours d'expérience de professionnels afin de définir les contours de la réforme et de ses conséquences. ©Electre 2025