Contrats spéciaux

Ce que dit l'éditeur

Contrats spéciaux

Le droit des contrats spéciaux allie tradition et modernité. La tradition réside dans des contrats fort anciens qui sont régis par des dispositions millénaires. La modernité montre la façon dont ces textes sont appliqués aujourd'hui dans des hypothèses que les juristes romains n'auraient pu imaginer ; c'est ce qu'illustre excellemment l'étude de jurisprudence de Benoît Kohl et de Marie Lansmans.

Les sujets abordés dans ce volume ont été choisis en tenant compte des contrats spéciaux déjà examinés lors des conférences antérieures de la CUP. Exception est faite pour la transaction, exposée précédemment : puisqu'Alexandre Rigolet venait de publier un ouvrage de référence sur cette question, il a semblé opportun de lui demander de se pencher sur les dernières actualités en cette matière.

Les aspects de droit du crédit sont également à l'ordre du jour. Le cautionnement, contrat plein d'embûches, est analysé par un spécialiste reconnu, André-Pierre André-Dumont. Toujours en droit du crédit, l'affacturage a pris une place importante dans la vie des affaires. Il est abordé par Denis Philippe et agrémenté de développements récents en matière de cession de créances.

À noter que le projet de réforme du droit des obligations contractuelles est pris en compte.

Un groupe de travail, sous la direction de Paul Alain Foriers et Rafaël Jafferali, ayant été chargé par le ministre de la Justice de réformer le Code civil en matière de contrats spéciaux, espérons que les travaux de la CUP puissent constituer une modeste source d'inspiration pour les experts.