L'oeuvre de l'esprit en question(s) : un exercice de qualification : actes de colloque

L'oeuvre de l'esprit en question(s) : un exercice de qualification : actes de colloque

Mare & Martin | avril 2015
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Ce que dit l'éditeur

L'oeuvre de l'esprit est l'objet du droit d'auteur, la condition d'accès à la protection par ce droit spécial, sésame qui permet au créateur de bénéficier de prérogatives fortes et exorbitantes du droit commun. C'est particulièrement vrai en droit français, lequel se veut a priori protecteur de l'auteur. On parle de droit d'auteur « à la française », in favorem auctoris. Il ne s'agit d'ailleurs pas d'un droit de l'oeuvre - à l'image du droit des biens -, mais d'un droit d'auteur... de l'auteur ? On pourrait toutefois s'interroger sur la pertinence de cette approche théorique, que certains qualifient de dogmatique. Résiste-t-elle d'ailleurs lorsqu'on la confronte aux faits ?

À l'heure où l'on protège par ce droit non plus seulement un tableau, une sculpture, un roman, mais aussi un logiciel, un boulon, une cabine de douche, une boîte à oeufs, un modèle vestimentaire..., l'auteur est-il bien au centre de toutes les attentions et les critères d'accès à la protection sont-ils toujours ceux retenus et enseignés, une création de forme originale ? Ou faut-il réinventer la définition juridique de l'oeuvre ?

Résumé

Communications autour des problématiques suivantes : la définition juridique d'une oeuvre, les critères d'accès à la protection, l'originalité de l'oeuvre, les critères français face à la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE), etc. ©Electre 2024

Caractéristiques

Éditeur(s)
Date de parution
2 avril 2015
Collection(s)
Droit privé & sciences criminelles
Rayon
Droit
Contributeur(s)
Alexandra Bensamoun (Directeur de publication), Françoise Labarthe (Directeur de publication), Agnès Tricoire (Directeur de publication)
EAN
9782849341612
Nombre de pages
252 pages
Reliure
Broché
Dimensions
21.0 cm x 15.0 cm x 2.1 cm
Poids
338 g