Comment décident les juges : la constitution, les collectivités locales et l'éducation
Versailles, Pontoise, Lyon 2ᵉ, Lyon 6ᵉ...
Ce que dit l'éditeurComment décident les juges constitutionnels ? Les commentaires doctrinaux ne portent que sur le contenu et la justification des décisions, mais nous n'avons que peu de lumières sur le processus de décision lui-même, car les délibérations sont secrètes. Les juges se limitent-ils réellement à l'application du droit ? Quelle est la part de leurs préférences personnelles ou des particularités nationales ? Pour tenter de dissiper le mystère, cinq professeurs de droit constitutionnel de cinq pays européens ont réalisé une expérience originale, retracée dans ce livre. Ils ont soumis un cas fictif à une cour composée de cinq juges venant de ces cinq mêmes pays, ont communiqué des mémoires et plaidé devant eux, puis les juges ont délibéré en public et rédigé une décision. |
RésuméA partir d'une expérience scientifique, une mise en lumière du mode de décision des juristes, et plus précisément de certains traits communs au mode de raisonnement des cours constitutionnelles en Europe. ©Electre 2024 |
Caractéristiques Éditeur(s) Date de parution
27 août 2008
Collection(s)
Droit
Rayon
Droit
Contributeur(s) Michel Troper
(Directeur de publication), Michel Troper
(Auteur) EAN
9782717855517
Nombre de pages
142
pages
Reliure
Broché
Dimensions
24.0
cm x
16.0
cm x
cm
Poids
300
g
|