Les droits intellectuels, entre autres droits : intersections, interactions et interrogations

Les droits intellectuels, entre autres droits : intersections, interactions et interrogations

Larcier Intersentia | janvier 2020
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Ce que dit l'éditeur

Les droits intellectuels, entre autres droits

Intersections, interactions et interrogations

Pas plus qu'aucune autre matière juridique, le droit de la propriété intellectuelle ne peut s'envisager indépendamment des autres branches du droit. L'étude de leurs intersections met en évidence de nombreuses interactions, souvent complexes, lesquelles révèlent à leur tour tantôt le régime spécial dont le premier bénéficie dans le cadre des secondes, tantôt l'influence qu'il exerce sur leur développement, avec leur lot de questions nouvelles.

L'objectif de cet ouvrage est d'approfondir certaines de ces interactions dans les rapports entre les droits intellectuels, d'une part, le droit fiscal, le droit de la responsabilité civile, les droits de l'homme et les droits des données, d'autre part.

S'appuyant sur les derniers développements législatifs et jurisprudentiels aux échelons belge et européen, des spécialistes de la matière relèvent le triple défi de fournir, pour chacune de ces thématiques, un éclairage à la fois pratique, critique et prospectif.

Résumé

Ensemble de contributions examinant les interactions souvent complexes dans les rapports entre les droits intellectuels, d'une part, et le droit fiscal, le droit de la responsabilité civile, les droits de l'homme et les droits relatifs aux données, d'autre part. Les auteurs s'appuient sur les développements législatifs et jurisprudentiels aux échelons belge et européen pour éclairer cette matière. ©Electre 2024

Caractéristiques

Éditeur(s)
Date de parution
8 janvier 2020
Collection(s)
UB3
Rayon
Droit
Contributeur(s)
Julien Cabay (Directeur de publication), Alain Strowel (Directeur de publication)
EAN
9782807917774
Nombre de pages
304 pages
Reliure
Broché
Dimensions
24.0 cm x 16.0 cm x 1.7 cm
Poids
490 g