Essais de téléologie juridique. Vol. 2. Les mobiles dans les actes juridiques du droit privé

Louis Josserand

Dalloz | décembre 2006

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Ce que dit l'éditeur

Étudier les mobiles, c'est pénétrer jusqu'à l'essence même du droit, jusqu'à la cause profonde des actes juridiques; car les mobiles ne sont autres [...] que les ressorts de la volonté qui est elle-même l'animatrice du droit: individuelle ou collective, privée ou publique, on la retrouve dans toutes les innombrables manifestations de la règle sociale obligatoire; et toujours elle est déclenchée par les mobiles, de même qu'elle est invariablement orientée vers un but.

[...] Le mobile tend vers le but par l'intermédiaire et sous l'action de la volonté qui s'emploie à cet effet: pas de mobile sans but; pas de but qui ne soit postulé par un mobile et dont la réalisation n'implique un effort de volonté.

Louis Josserand

Résumé

Une étude des mobiles dans le droit privé français, qui distingue loi de finalité et loi de causalité. Les mobiles, ressorts de la volonté elle-même animatrice du droit, étant la cause profonde des actes juridiques, leur étude est et reste importante. ©Electre 2024