Essai de modélisation de la justice constitutionnelle : pour une approche téléologique du contentieux constitutionnel
Julien Padovani
Versailles, Lyon 2ᵉ, Lyon 6ᵉ...
Ce que dit l'éditeurBibliothèque constitutionnelle et de science politique Tome 161 Peut-on encore penser la justice constitutionnelle à travers les modèles ? Cette question est à l'origine de l'étude, qui propose d'y répondre par l'affirmative, à rebours d'une forme de renoncement doctrinal en la matière. À visée exploratoire, l'ouvrage expose une modélisation théorique dans une perspective descriptive, se présentant comme un outil susceptible de permettre de mieux connaître les systèmes de justice constitutionnelle. Prolongeant, tout en la reformulant, la proposition de Francisco Rubio Llorente (1996), la thèse suggère de s'intéresser aux finalités de la justice constitutionnelle. Dans une première partie, l'étude approfondie du contentieux constitutionnel français permet de systématiser sa reconfiguration autour des droits et libertés et fournit une grande part du matériau utile à la construction théorique. Appréhendés comme des idéaux-types, à vocation universelle, deux modèles sont élaborés, dans une seconde partie : le modèle de justice constitutionnelle ayant pour finalité prioritaire la préservation de la séparation des pouvoirs et celui ayant pour priorité la protection des droits et libertés. À l'appui d'une étude de droit comparé (Allemagne, Espagne, Italie, Belgique), la thèse permet de conforter l'idée selon laquelle le contentieux constitutionnel, généralement institué pour préserver les sphères de compétences, tend à se recentrer progressivement vers la protection des droits et libertés dans les Etats de droit contemporains. Cette évolution met en évidence celle de la nature du contrôle juridictionnel, reformulant la problématique de la légitimité de la justice constitutionnelle. |
RésuméIssue d'une thèse de doctorat soutenue en 2019, une étude consacrée aux modèles français de la justice constitutionnelle. L'auteur analyse les contentieux constitutionnels et propose deux modèles théoriques, l'un ayant comme finalité la préservation de la séparation des pouvoirs et l'autre la protection des droits et des libertés. ©Electre 2024 |
Caractéristiques Auteur(s) Éditeur(s) Date de parution
26 avril 2022
Collection(s)
Bibliothèque constitutionnelle et de science politique
Rayon
Droit
Contributeur(s) Guillaume Drago
(Préfacier), Ariane Vidal-Naquet
(Préfacier) EAN
9782275110356
Reliure
Broché
Dimensions
24.0
cm x
16.0
cm x
2.8
cm
Poids
848
g
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